Conditions générales de vente

En vigueur au 26 octobre 2026.

1. Vendeur

Michaël Henneaux, artiste plasticien, Rue du Craetveld 41, 1120 Bruxelles, Belgique — BCE BE 1014.951.877 — info@michaelhenneaux.be. Les présentes conditions s’appliquent à toute commande passée sur michaelhenneaux.be.

2. Les œuvres

Chaque Bo’HoM’ est une pièce unique, réalisée et signée à la main, accompagnée d’un certificat. Les photos sont aussi fidèles que possible ; de légères différences de teinte liées à l’écran ou au caractère artisanal de la pièce ne constituent pas un défaut.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable (régime de franchise des petites entreprises). Les frais de livraison sont affichés avant la validation de la commande.

4. Commande et paiement

La commande est ferme après paiement. Le paiement se fait en ligne via Mollie (Bancontact, carte bancaire ou autres moyens proposés au moment de la commande). Un e-mail de confirmation est envoyé dès réception du paiement. L’œuvre étant unique, elle est réservée au premier acheteur dont le paiement aboutit.

5. Livraison et remise en main propre

• Envoi bpost à domicile, assuré, emballage compris : Belgique 12 €, France et Luxembourg 24 €, Suisse 45 € (droits et taxes d’importation éventuels à charge de l’acheteur).
• Livraison offerte à partir de 2 pièces commandées ensemble (Belgique, France, Luxembourg).
• Expédition dans un délai indicatif de 10 jours ouvrables après paiement, emballage soigné.
• Certaines pièces fragiles sont proposées uniquement en remise en main propre à Bruxelles, sur rendez-vous fixé par e-mail après la commande. C’est indiqué au moment du choix de la livraison.

6. Œuvre abîmée pendant le transport

Jusqu’à la livraison, le transport est sous ma responsabilité : c’est moi qui me charge de la réclamation auprès du transporteur. Pour pouvoir la faire valoir, je vous demande :

• de filmer le déballage du colis, en une seule prise, depuis le colis encore fermé jusqu’à l’œuvre sortie de son emballage ;
• de me signaler tout dommage dans les 48 heures suivant la réception, à info@michaelhenneaux.be, avec cette vidéo (ou, à défaut, des photos détaillées du colis et de l’œuvre) ;
• de conserver le carton et l’emballage le temps du traitement.

Chaque Bo’HoM’ est une pièce unique : il ne peut pas être remplacé par un exemplaire identique. En cas de casse, je restaure moi-même l’œuvre, sans frais pour vous. Une réparation pouvant fragiliser la pièce, l’œuvre restaurée vous est ensuite rendue en remise en main propre, organisée avec vous. Si la restauration n’est pas possible, vous êtes intégralement remboursé (prix et frais de livraison).

7. Droit de rétractation (14 jours)

Conformément au Code de droit économique (art. VI.47 et suivants), vous disposez de 14 jours à compter de la réception de l’œuvre pour vous rétracter, sans avoir à vous justifier. Informez-moi de votre décision par e-mail à info@michaelhenneaux.be (vous pouvez utiliser le modèle ci-dessous). Renvoyez ensuite l’œuvre dans les 14 jours, intacte et dans son emballage d’origine ; les frais de retour sont à votre charge. Le remboursement (prix et frais de livraison standard) est effectué dans les 14 jours suivant votre décision, par le même moyen de paiement, et peut être différé jusqu’à réception de l’œuvre.

Modèle de formulaire de rétractation — À l’attention de Michaël Henneaux, Rue du Craetveld 41, 1120 Bruxelles, info@michaelhenneaux.be : « Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente de l’œuvre ci-dessous : [nom de l’œuvre], commandée le [date] / reçue le [date]. Nom, adresse, date et signature (si papier). »

8. Garantie

Les œuvres bénéficient de la garantie légale de conformité de deux ans (art. 1649bis et suivants du Code civil). Tout défaut doit être signalé dans les deux mois de sa découverte.

9. Réclamations et litiges

Pour toute question ou réclamation : info@michaelhenneaux.be. À défaut d’accord, vous pouvez vous adresser au Service de Médiation pour le Consommateur (mediationconsommateur.be). Le droit belge s’applique, sans priver le consommateur de la protection que lui accorde la loi de son pays de résidence.

10. Données personnelles

Les données de commande servent uniquement au traitement et à la livraison de la commande. Voir la politique de confidentialité.